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19 W - Préfecture - Cabinet
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE - Bureau du Cabinet
Date de versement inconnue
Certains dossiers ou boîtes on été en partie reclassés en 2009 en 99 W. Pour tout renseignement s'adresser à Jean-Christian Pereira.
Médailles d’honneur des chemins de fer. Médaille d’honneur départementale. Médaille de la famille française. Médaille de la jeunesse et des sports. Médaille d’honneur des PTT. Médaille d’honneur de la police. Ordre de la santé publique. Médaille d’honneur des sapeurs pompiers. Médaille d’honneur des sociétés musicales. Ordre des Arts et Lettres. Médaille du travail. Médaille d’honneur des syndicats professionnels. Médaille de l’enseignement technique. Médaille d’honneur des transports routiers. Médaille d’honneur de l’aéronautique. Médaille d’honneur des travaux publics. Ordre de l’économie nationale. Médaille d’honneur des chemins de fer. Mérite agricole. Mérite artisanal. Mérite commercial. Mérite civil. Mérite social. Mérite touristique. Mérite du travail. Ordre national du mérite. Palmes académiques. Ordre du mérite combattant. Croix de guerre. Médaille de la France libérée. Médaille pour acte de courage. Diplôme d’honneur des porte-drapeaux. Médaille militaire. Légion d’honneur : répertoires, listes des candidats, certificats de travail, notices individuelles, rapports de police, arrêtés ministériels, correspondance.