1793 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'enfance et de la Famille.

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Cote/Cotes extrêmes

1793 W 1-14

Date

1986-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

1,90 ml, 14 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/09/2014

Cote/Cotes extrêmes

1793W/7-1793W/14

Date

1986-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2009

1998-1999

Cote/Cotes extrêmes

1793W/9

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 1999