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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
AMICALE VOLLEY-BALL SERMAMAGNY 1972-1982. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ESCHENE-AUTRAGE 1972-1973. ASSOCIATION IMMOBILIERE DU COURS NOTRE DAME DES ANGES 1972-1986. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RECHOTTE 1972-1973. CENTRE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET SOCIALE (C.G.A.) 1972-1981. ASSOCIATION CULTURELLE ERIK-SATIE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE ROSAE CRUCIS (A.M.O.R.C.) 1972-1992. BATTERIE-FANFARE L'ECHO DU MONT ROBERT DE GRANDVILLARS . ASSOCIATION IMMOBILIERE DE LA MAISON PAROISSIALE CHAUX-BELLEVUE 1973-1986. ASSOCIATION IMMOBILIERE DE LA PAROISSE SAINT LOUIS 1973-1992. GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL DES MAÎTRES D'OEUVRE EN BÂTIMENT 1973-1976. CLUB DES JEUNES DE GRANDVILLARS 1974-1979. CLUB DE L'AGE D'OR DE VALDOIE 1974-1998. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'EQUIPEMENT 1974-1978. AMICALE DU PERSONNEL DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DU TERRITOIRE DE BELFORT 1974-1994. FOOTBALL CLUB COMAFRANC 1974-1999. COOPERATIVE DU COLLEGE DES RESIDENCES BELFORT 1974-1983.