1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1689 W 1-36

Date

1903- 2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

36 articles - 3,60 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 28 juin 2011

Présentation du contenu

Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.

Cote/Cotes extrêmes

1689 W 1-36

Date

1903-2007

AMICALE VOLLEY-BALL SERMAMAGNY 1972-1982. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ESCHENE-AUTRAGE 1972-1973. ASSOCIATION IMMOBILIERE DU COURS NOTRE DAME DES ANGES 1972-1986. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RECHOTTE 1972-1973. CENTRE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET SOCIALE (C.G.A.) 1972-1981. ASSOCIATION CULTURELLE ERIK-SATIE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE ROSAE CRUCIS (A.M.O.R.C.) 1972-1992. BATTERIE-FANFARE L'ECHO DU MONT ROBERT DE GRANDVILLARS . ASSOCIATION IMMOBILIERE DE LA MAISON PAROISSIALE CHAUX-BELLEVUE 1973-1986. ASSOCIATION IMMOBILIERE DE LA PAROISSE SAINT LOUIS 1973-1992. GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL DES MAÎTRES D'OEUVRE EN BÂTIMENT 1973-1976. CLUB DES JEUNES DE GRANDVILLARS 1974-1979. CLUB DE L'AGE D'OR DE VALDOIE 1974-1998. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'EQUIPEMENT 1974-1978. AMICALE DU PERSONNEL DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DU TERRITOIRE DE BELFORT 1974-1994. FOOTBALL – CLUB COMAFRANC 1974-1999. COOPERATIVE DU COLLEGE DES RESIDENCES – BELFORT 1974-1983.

Cote/Cotes extrêmes

1689 W 9

Date

1972-1994