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1874 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)

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Cote/Cotes extrêmes

1874W 1-10

Date

2004-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1m/l

Importance matérielle

10 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/11/2016

Présentation du contenu

Permis de construire échantillonnés

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des territoires

Cote/Cotes extrêmes

1874W/1-1874W/10

Date

2004-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Permis de construire PC9000804D0003 Construction de 29 résidences S.A.F.C / Permis de construire PC9002304B0006 Construction d'une maison d'accueil spécialisée composée de quatre unités de vie « les Éparses »

Cote/Cotes extrêmes

1874W/8

Date

2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable