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53 E dépôt - Grandvillars
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
3 P Période concordataire (1801-1905)
Fabrique de l’église. – Marguilliers : extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin nommant trois marguilliers chargés de l’administration de la fabrique de Grandvillars (14 octobre 1803) ; acte de démission de N. Broihier de ses fonctions de conseiller municipal et marguillier de la paroisse (8 février 1810). Budgets (1809, 1811, 1837-1839, 1842-1845, 1847-1848, 1852, 1856, 1859, 1863-1870, 1874, 1876). Conseil de fabrique : comptes rendus des séances extraits du registre des délibérations (6 septembre 1857, 2 octobre 1859, 20 avril 1879, 8 avril 1888, 28 avril 1889, 13 avril 1890).
