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53 E dépôt - Grandvillars

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Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Mots clés lieux

Grandvillars (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Grandvillars (Territoire de Belfort)

Fabrique de l’église. – Marguilliers : extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin nommant trois marguilliers chargés de l’administration de la fabrique de Grandvillars (14 octobre 1803) ; acte de démission de N. Broihier de ses fonctions de conseiller municipal et marguillier de la paroisse (8 février 1810). Budgets (1809, 1811, 1837-1839, 1842-1845, 1847-1848, 1852, 1856, 1859, 1863-1870, 1874, 1876). Conseil de fabrique : comptes rendus des séances extraits du registre des délibérations (6 septembre 1857, 2 octobre 1859, 20 avril 1879, 8 avril 1888, 28 avril 1889, 13 avril 1890).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 3 P 1

Date

1803-1890