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1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Conseil général du Territoire de Belfort.
Versement du 27 mars 2007.
Langue des unités documentaires
Projets d'Action Educative (PAE).
Concours "Amélioration du cadre de vie dans les collèges", organisé par le Conseil général : relevés des décisions du jury, réunions et visites du jury, conférences de presse, notifications aux établissements, projets présentés, organisation du voyage de récompense.
Année scolaire 1994/1995.