Hygiène, santé, action sociale, syndicalisme et protection civile : action qualité de vie (1980-1986) ; action sanitaire (1971-1986) ; action sociale (1980-1988) ; centre socioculturel (1983) ; éducation civique (1968-1976) ; logements sociaux (1983-1985) ; protection civile (1980-1986) ; santé (1988) ; syndicalisme, prud'hommes (1975-1988).

Aide à la recherche

1565 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1565 W 1-31

Date

1923-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,72 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Modalités d'entrées

Versement du 27 août 2007.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 16-31

Date

1948-1992

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 26

Date

1968-1988

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier