Cravanche : échange du village de Cravanche contre des dîmes et rentes du ban de Petitcroix (sous réserve des droits de mine restant à Cravanche aux Mazarin), acte passé avec le sieur de Staal (1775), mémoires, lettres et notes sur les dîmes (1641-1718).

Aide à la recherche

Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1040

Date

1641-1775

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 6 pièces papier.