Projet d’aliénation d’une partie d’un terrain communal situé au lieu dit

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6 E dépôt - Auxelles-Haut

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6 E dépôt - Auxelles-haut

Cote/Cotes extrêmes

6 Ed CC1 - 6 Ed 1 Z 2

Date

1775-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 Ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1987 et 2002

Mots clés lieux

Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Auxelles-Haut (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N Biens communaux, terres, bois, eau

1 N Titres de propriété

Projet d’aliénation d’une partie d’un terrain communal situé au lieu dit « Briquart ».

Cote/Cotes extrêmes

6 Ed 1 N 1

Date

1907

Présentation du contenu

Contient un plan du terrain.

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