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1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau
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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau
Versement du 22 octobre 2007
Ballon d’Alsace : travaux en site classé ; réhabilitation du sommet du Ballon ; Aménagement du domaine skiable ; Plan de protection et mise en valeur des Hautes Vosges ; Directive d’aménagement et protection et de la montagne.