3 octobre 1873 - 12 août 1874

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

Déplier tous les niveaux

3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés matières

fiscalité, enregistrement, administration

Bureau de Giromagny

Mots clés collectivités

France. Bureau de l'enregistrement (Giromagny, Territoire de Belfort), France. Bureau de l'enregistrement (Giromagny, Haut-Rhin)

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés ou registres à cases.

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 51/1-37

Date

1866-1960

Présentation du contenu

Les dix premiers registres sont très mal tenus et leurs dates se chevauchent. La chronologie indiquée ci-dessous est très approximative.

Mots clés typologiques

Répertoire général

3 octobre 1873 - 12 août 1874

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 51/18

Date

Entre le 03 octobre 1873 et le 12 août 1874

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.