Bilan des actions menées par le Conseil général dans le domaine de la formation et de la vie scolaire pour la période 1988/1993 : dossiers par communes et par cantons.

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1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation et de la culture - Service éducation

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 1 - 1553 W 84

Date

1970-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10, 05 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 52

Date

1991-1994