CV de candidats ; Pochette CRIB (Centre d'Information et de Ressources pour les Bénévoles)/DLA (Dispositif Local d'Accompagnement) : documents de travail et préparatoires à la conférence Mesures pour l'emploi ; document de travail : CDAE l'accompagnement dans l'emploi des titulaires de contrats CDAE ; Cahiers des clauses particulières des marchés publics de fournitures courantes et services (Action CDAE : sélection, qualification et accompagnement sur des emplois durables et sécurisés des bénéficiaires du RMI) ; Cahiers des clauses particulières et règlement de la consultation des marchés publics de prestations intellectuelles (Diagnostic Flash des bénéficiaires du RSA en vue de leur orientation et de leur insertion socio-professionnelle) ; règlement de la consultation des marchés publics de prestations intellectuelles. Dossier de presse : Le CDAE, un modèle d'insertion dans le TDB (Territoire de' Belfort) ; formulaire type pour le dépôt d'un dossier : appel à projet « expérimentation pour les jeunes » ; note : Expérience du Val de Marne sur la clause d'insertion une application des principes du CDAE dans la commande publique ? ; note : colloque « Les impacts de l'achat public sur l'insertion des personnes en difficulté », ENACT de Nancy. Projet AFPA (Association pour la Formation Professionnelle des Adultes). Note : Cahier des charges techniques « Action CDAE : recrutement, qualification et accompagnement à l'emploi des bénéficiaires du RMI » sur un emploi durable et sécurisé ; tableau Liste des stagiaires outilleur et usineur ; tableaux de listes de présence parcours industrie : information collective, entretiens ; document de travail : Projet CG90/AFPA aire urbaine « contrat unique d'insertion » ; compte-rendu de rencontre Projet AFPA : recrutement, qualification et accompagnement à l'emploi des bénéficiaires du RMI. EVS (Employé de vie scolaire) / réunion contrats aidés collèges : demande d'audience du Collectif EVS90 au président du CG ; courrier du service RH de l'inspection académique du TDB aux EVS (Employés de Vie Scolaire) et directeurs d'écoles ; note : Contrats aidés collèges ; tableaux : listes des EVS et collèges du TDB ; projet de convention régionale type relative à l'accompagnement et à la formation des salariés en contrats aidés dans les établissements publics d'enseignement (EPLE) ; convention régionale relative à l'accompagnement et à la formation des salariés en contrats aidés dans les EPLE ; note : CAV (Contrats d'Avenir) éducation nationale ; note : le RSA et contrats aidés ; tableaux Suivi des prescriptions API (Allocation Parent Isolé), ASS (Allocation de Solidarité Spécifique), AAH (Allocation adulte handicapé), RMI et Suivi des prescriptions ASS ; note d'expert de Solidarité Active relative à l'articulation des contrats d'insertion RMI avec la loi de généralisation du RSA ; Éléments statistiques des CAV (Contrats d'Avenir) : tableaux de suivi financier et statistique du RMI et des contrats aidés ET de suivi des prescriptions API ASS AAH et RMI ET minima sociaux ET des caractéristiques détaillées des CAV; graphique des entrées et sorties mensuelles des CAV ET de répartition des conventions par minimum social ET de répartition de l'aide dégressive par minimum social ET de l'état des stocks prévisionnel (2008-2009). FSE (Fonds Social Européen) : FICHE Conditions générales d'obtention et d'utilisation de fichiers transmis par email (CCI du TDB et chef de projet CDAE) ; présentation du FSE ; tableau Formation CDAE (Contrat départemental d'accès à l'emploi) / CIRMA (Contrat d'insertion Revenu minimum d'activité). Rencontre Adia, CG, Conseil Régional et entreprises : document de travail en vue de la réunion Passerelle Compétences Métiers nord Franche-Comté ; ordre du jour ; document de travail Adia (présentation) (2006 2007). Réunion « séance de clôture du comité d'évaluation des expérimentations de contrats aidés validation du rapport » : rapport sur l'évaluation des expérimentations « contrats aidés » ; annexe 1 : description des expérimentations ; rapport de synthèse GESTE (Groupe d'Études Sociales, Techniques et Économiques) « Enquêtes monographiques sur les expérimentations de contrats de travail aidés dans 5 départements » ; rapport de synthèse GESTE « Étude complémentaire sur les expérimentations de contrats aidés ».Contrats aidés / DRASS (Direction régionale des affaires sanitaires et sociales). Convention : de mise en œuvre des contrats aidés dans le secteur social et médico-social ; instructions : relative au plan de mobilisation pour l'emploi de contrats aidés dans le secteur non-marchand, relative à la mobilisation pour la relance des contrats aidés non-marchands, relative aux contrats aidés non marchands dans le secteur médico-social et de la prise en charge de l'enfance ; étude : la professionnalisation des contrats aidés ; notes : les contrats aidés, un apport utile dans les établissements et services du secteur social et médico-social et de la petite enfance, (sous couvert) point sur les contrats aidés ; présentation : contrats aidés mode d'emploi ; fiches ANPE (Agence nationale pour l'emploi) : le contrat d'avenir, le contrat d'accompagnement dans l'emploi, Éducation Nationale / domaine médico-social : emploi, formation qualifiante et professionalisante ; fiches : profils types d'emplois en contrat aidé dans le secteur social, médico-social et petite enfance, Le CAE (Contrat d'accès à l'emploi) Passerelle, 12 mois pour une première expérience valorisante et qualifiante ; comptes-rendus et relevés des conclusions et des échanges de réunions ; avancées de pilotage régional ; Tableaux : de suivi des objectifs par département, prévisions régionales d'embauches de contrats aidés, (proposition) de répartition des objectifs par département, de suivi des réalisations de l'objectif ; point statistique ; documents préparatoires à la réunion régionale contrats aidés dans les secteurs social et médico-social : tableaux (indicateurs d'efforts des établissements employeurs : opérations spéciales travail logement, classement des régions : contrats aidés dans les secteurs travail logement) et graphiques (offres en pourcentage de l'objectif régional de conventions initiales secteurs : travail et logement) (2009).