3 M - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

3 M 1 - 165

Date

an VIII - 1939

Description physique

10,80 ml

Elections municipales complémentaires : instructions, dossiers par commune.

Cote/Cotes extrêmes

3 M 129

Date

1875

Présentation du contenu

Concerne les communes d'Anjoutey, Belfort, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Courtelevant, Dorans, Eguenigue, Etueffont-Haut, Fontaine, Frais, Grandvillars, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Méziré, Montreux, Offemont, Perouse, Petitmagny, Rechotte, Romagny, Roppe, Rougemont-le-Château, Sermamagny, Sévenans, Suarce, Valdoie, Vétrigne.