Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Vescemont, Chaux.

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1531 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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1531 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Cote/Cotes extrêmes

1531 W 1-26

Date

1935-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

26 articles - 2,60 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

Modalités d'entrées

Versement du 5 décembre 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale (Giromagny)

Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies communales (classement par communes).

Cote/Cotes extrêmes

1531 W 21-24

Date

Fin des années 80 - années 2000

Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Vescemont, Chaux.

Cote/Cotes extrêmes

1531 W 23

Date

1980-2000

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