1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président

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Cote/Cotes extrêmes

1812W

Date

1985-2014

Importance matérielle

1,40 ml, 8 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2015

Archives entrées sans classement, ni conditionnement.

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust au sein du Conseil général : élu et Président.

Mode de classement

Archives classées en mai 2015.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1812W/1-1812W/8

Date

1985-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Terriotire de Belfort

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

ZAC des Plutons et ZAC TGV : note sur les projets du secteur Sud-Savoureuse et leur impact sur les réseaux, bilan prévisionnel annoté du parc d'innovation des Plutons, analyse financière, plans de surface et périmètre de la ZAC des Plutons, plan topographique des Plutons, note manuscrite, dossier phase 2 de l'étude de faisabilité relative aux potentialités d'évolution du site des Plutons en zone d'activités, étude d'opportunité sur l'implantation d'un équipement à vocation économique à proximité de la gare TGV, étude d'impact volet faune-flore de l'aménagement d'un parc d'innovation sur les Plutons, projet de rapport final relatif à l'étude d'aménagement du périmètre rapproché de la gare TGV, délibérations du syndicat mixte de l'aire urbaine relatives aux études d'aménagement, documentation de Réseau Ferré de France, compte-rendu de réunion sur la conciergerie dentreprise, fond de dossier pour la réunion de présentation des études autour de la gare TGV.

Cote/Cotes extrêmes

1812W7

Date

2004-2007