Syndicat de Morvillars 2éme partie 5ème partie.

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1344 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

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1344 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

Cote/Cotes extrêmes

1344 W 1-22

Date

1975-1998

Importance matérielle

22 articles - 2,40 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 27 juillet 1998

Mots clés matières

agriculture, économie rurale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Aménagements et équipements dans les communes du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1344 W 1-22

Date

1975-1988

Syndicat de Morvillars 2éme partie 5ème partie.

Cote/Cotes extrêmes

1344 W 20

Date

1975-1976

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier

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