1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 4-13

Date

1987-1991

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 7-9

Date

1990-1991

Deuxième tranche du marché. - Lots 10 à 13, électricité, carrelage, revêtement de sols, peinture : suivi administratif et financier (1990-1991). Lot 1, gros oeuvre : correspondance, réunions, travaux supplémentaires, avenants, pièces communes (1991).

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 8

Date

1990-1991