Pièces de procédures opposant la communauté à divers particuliers.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

5 E dépôt - Auxelles-Bas

Déplier tous les niveaux

5 E dépôt - Auxelles-Bas

Cote/Cotes extrêmes

5 Ed BB 1 - 5 Ed 1 Z 2

Date

1680-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975

Mots clés lieux

Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Auxelles-Bas (Territoire de Belfort)

ARCHIVES ANTERIEURES A 1789

SERIE FF Justice, procédures, police

Pièces de procédures opposant la communauté à divers particuliers.

Cote/Cotes extrêmes

5 Ed FF 16

Date

1763-1786

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.