Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4 Q - Conservation des hypothèques

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

Mots clés collectivités

Haut-Rhin. Conservation des hypothèques (Belfort), Territoire de Belfort. Conservation des hypothèques (Belfort)

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 11/68

Date

1799-1955

Histoire de la conservation

Cette série des tables alphabétiques ne reprend qu'en partie la série précédente des tables. Pour des dates anciennes, mieux vaut consulter les deux séries de tables

Présentation du contenu

Sala- Schafford

Mots clés typologiques

table alphabétique

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.