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1753 W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1753W 1-15

Date

1999-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Description physique

- 1,50 m/l

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

I.N.S.E.E. direction régionale - division Recensement et cartographie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2013

Mots clés matières

société, population

Mots clés collectivités

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale (Franche-Comté)

Cote/Cotes extrêmes

1753W/1-1753W/12

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

ANDELNANS (district 0001 à 0003)ANGEOT, ANJOUTEY, ARGIÉSANS, AUXELLES-BAS, AUXELLES-HAUT, BANVILLARS (district 0001)BAVILLIERS, BEAUCOURT (district 0001 à 0008)BERMONT (district 0001)BESSONCOURT (district 0001 à 0002)BETHONVILLIERS, BORON, BOTANS, BOURG-sous-CHATELET (district 0001)BOUROGNE (district 0001 à 0002)BREBOTTE, BRETAGNE, BUC, CHARMOIS (district 0001)CHATENOIS les FORGES (district 0001 à 0004)CHAUX (district 0001 à 0002)CHAVANATTE, CHAVANNES-les-GRANDS (district 0001)CHÈVREMONT (district 0001 à 0002)COURCELLES, COURTELEVANT (district 0001)CRAVANCHE (district 0001 à 0003)CROIX, CUNELIÈRES (district 0001)DANJOUTIN (district 0001 à 0006).

Cote/Cotes extrêmes

1753W/9

Date

1999

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation