1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président

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Cote/Cotes extrêmes

1578 W 1-55

Date

1979-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

6,60 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 24 septembre 2007.

Ce versement contient les archives de Christian Proust, Président du conseil général et certains dossiers des directeurs de cabinet Jacques Abrand et Michel Estienne.

Langue des unités documentaires

Français.

Plan université 2000. Accord de coopération entre le Département et la République et canton du Jura. Zones multi-sites sud. Fusion GEC-Alsthom.

Cote/Cotes extrêmes

1578 W 25

Date

1988-1995