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53 E dépôt - Grandvillars
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE O Services techniques et travaux
6 O Navigation et régime des eaux
Prairies. – Irrigation : modèle d’arrêté municipal de Delle pour la nomination d’un garde arroseur de prairies (1828) ; procès-verbal d’adjudication de la surveillance des travaux d’irrigation de la prairie (1834-1862) ; rôle de recouvrement des frais d’entretien de la prairie (1839, 1855-1856, 1858, 1860, 1862-1863) ; plan de la prairie et des prises d’eau servant à l’irrigation (1853) ; règlement pour l’irrigation des prés situés à Grandvillars (1857) ; règlement pour l’irrigation des prairies (1859). Projet de construction d’un barrage d’irrigation au Gravier-au-Roi (1862-1864) : extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin (10 juillet 1863), avant-métré estimatif des travaux (25 mai 1864). Constitution d’un syndicat des prairies (1864) : statuts ; règlements d’eau ; extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin. Table alphabétique des propriétaires de prés susceptibles d’irrigation.
