1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation

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Cote/Cotes extrêmes

1553 W 1 - 1553 W 84

Date

1970-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10, 05 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 67 - 1553 W 74

Date

1990-1998

Histoire de la conservation

Conservation des années en 0 et 5.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 67 - 1553 W 68

Date

1990-1995

1995

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 68