Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1081-1083

Date

1678-1774

Supplique de Jean Marner demandant un secours sa maison ayant été détruite par la guerre (29 décembre 1678 ; apostille du duc de Mazarin accordant le secours), soumissions de la communauté (juillet-octobre 1760).

Cote/Cotes extrêmes

T 1083

Date

1678-1760

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 3 pièces papier.