1593 W - Territoire Habitat du Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1593 W 1-46

Date

1989-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Terrtitoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

46 articles - 4,80 m/l

Origine

Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

Modalités d'entrées

Versement du 13 mars 2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Echantillonnage réduit en 2011.

Cote/Cotes extrêmes

1593 W 1-37

Date

1989-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Lettres B, M,T + 1/10 dossier conservés à titre d'échantillonnage.

12-14

Cote/Cotes extrêmes

12-14

Date

Locataires partis en 1991