1671 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1671 W 1-10

Date

1989 - 2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10 articles - 1 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 3ème bureau

Modalités d'entrées

Versement du 10 septembre 2010

Périodiques déposés au titre du dépôt légal, déclarations.

Cote/Cotes extrêmes

1671 W 1-6

Date

2006-2008