Aides de l’Etat : complexe communal à Eloie. Electrification : de la ferme de la Charme à Anjoutey de la ferme Lehmann à Lepuix-Gy du clocher de Réchésy et de la ferme Canal à Etueffont.

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1296 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

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1296 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

Cote/Cotes extrêmes

1296 W 1-11

Date

1957 - 1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11 articles - 1,20 m/l

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 14 Avril 1996

Mots clés matières

agriculture, économie rurale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Aménagement rural, équipement, acquisitions foncières, affaires ou opérations spécifiques.

Cote/Cotes extrêmes

1296 W 1-11

Date

1957 - 1990

Aides de l’Etat : complexe communal à Eloie. Electrification : de la ferme de la Charme à Anjoutey de la ferme Lehmann à Lepuix-Gy du clocher de Réchésy et de la ferme Canal à Etueffont.

Cote/Cotes extrêmes

1296 W 10

Date

1957 - 1988

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