Fonds d’action sociale (FAS) en faveur des immigrés : bilans, perspectives, conventions, financement, subventions.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1346 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

1346 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1346 W 1-14

Date

1975 - 1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

14 articles - 1,40 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 3 août 1998

Mots clés matières

équipement, urbanisme, administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Urbanisme, patrimoine local et tourisme.

Cote/Cotes extrêmes

1346 W 1-14

Date

1975 - 1993