1296 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1296 W 1-11

Date

1957 - 1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11 articles - 1,20 m/l

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 14 Avril 1996

Cote/Cotes extrêmes

1296 W 1-11

Date

1957 - 1990

Aides de l’Etat : aménagement du Malsaucy, restauration de la mairie de Foussemagne, ferme-auberge du Ballon d’Alsace, salle polyvalente à Denney, projet de lotissement à Brebotte, foyer rural de Dorans.

Cote/Cotes extrêmes

1296 W 9

Date

1970 - 1989