1863 W - Conseil départemental, service des routes

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1863W 1-233

Date

1930-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 ml, 233 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Histoire de la conservation

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Cote/Cotes extrêmes

1863W/1-1863W/35

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Chèvremont : - Construction de la station d'épuration : marché, plans (1976-1980) - Création d'un parc d'hydrocarbure : correspondance, notes (1958) - Télécommunications, réseau souterrain : avant-projet, projet, plans (1975-1979) - Commune de Cunelières : - Télécommunications, réseau souterrain : avant-projet, projet, plans ( 1975) - Commune de Danjoutin : - Reconstruction de la passerelle sur V.C. n°10 marché (1982) - Réfection de la rue des 3 réseaux : dossier d'exécution, plans (1982)

Cote/Cotes extrêmes

1863W/7

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable