1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 1 - 1553 W 84

Date

1970-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10, 05 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Décentralisation des collèges : calendrier du transfert des compétences, mise à disposition des biens meubles et immeubles, mission SOCOTEC pour faire l'état des lieux et l'évaluation de la remise en état des collèges, préparation du budget, enquête collèges, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 48

Date

1985-1989