1272 W - Archives départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1272 W 1-31

Date

1960-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Modalités d'entrées

Versement du 27 juillet 1995.

Langue des unités documentaires

Français.

Direction des Archives de France : instructions, correspondance (voir 1395 W 2)

Cote/Cotes extrêmes

1272 W 2

Date

1986-1993

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier