Aide à la recherche

1462 W - Préfecture - Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 1-76

Date

1961 - 1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

76 articles - 9,10 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Versement du 30 juin 2005

Mots clés matières

opinion, élection

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 1-76

Date

1961 - 1985

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 21-34

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 24-25

Date

1968

Organisation et suivi politique : instructions et notes ministérielles, arrêté préfectoral, notes des renseignements généraux, rapport, procès-verbal de gendarmerie, fiches signalétiques de militants politiques, notes de service, listes de candidatures, professions de foi, affiches, tracts, dossier de contentieux entre candidats, procès pour diffamation, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

Cote/Cotes extrêmes

24

Date

1968