Impôt sur les bénéfices industriels : listes des assujettis.

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15 E dépôt - Botans

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15 E dépôt - Botans

Cote/Cotes extrêmes

15 Ed 1 E 1 - 15 Ed 1 Q 1

Date

Entre le 1er janvier 1792 et le 31 décembre 1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

0,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1972, 1987, 2014 et 2015

Mots clés lieux

Botans (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Botans (Territoire de Belfort)

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio-télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre