Elections au Conseil départemental de l’enseignement primaire (années 1954, 1955, 1958, 1961, 1964, 1965, 1967, 1969, 1970, 1973, 1976-1977, 1979), délégations cantonales (années 1955, 1957, 1961, 1964) : révisions listes électorales.

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1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

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1098 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1098 W 1-358

Date

1942-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

358 articles - 49,70 m/l

Origine

PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 11 septembre 1987

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale