4 M 1 - 4 M 955
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés collectivités
Présentation du contenu
Dossiers des associations loi de 1901, voir 62 W.
Présentation du contenu
Constitution, statuts, demandes de subventions, listes des membres, correspondance, 1858-1940.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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