Jouissance et partage des communaux, réclamations (1806-1874). Aliénation (1820-1921). Gestion, entretien, mise en valeur (1856-1929). Location (1814-1933). Gravière, adjudication (1879-1881). Chasse, adjudications. Vaine pâture (1837-1891). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1876-1933).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

LACOLLONGE

Mots clés lieux

Lacollonge (Territoire de Belfort, France)

Terrains communaux

Jouissance et partage des communaux, réclamations (1806-1874). Aliénation (1820-1921). Gestion, entretien, mise en valeur (1856-1929). Location (1814-1933). Gravière, adjudication (1879-1881). Chasse, adjudications. Vaine pâture (1837-1891). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1876-1933).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 59/4

Date

1806-1933

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