1361 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1361 W 1-13

Date

1991 - 1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

13 articles - 1,40 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 5 juillet 1999

SERTRID : construction d’un centre départemental de traitement des déchets.

Cote/Cotes extrêmes

1361 W 5-6

Date

1993 - 1994