1758 W - Archives départementales (reportages photographiques numériques)

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Cote/Cotes extrêmes

1758 W 1 à [x]

Date

2013-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, Archives départementales

Caractéristiques physiques

Document figuré.

Particularité physique

Images numériques

Origine

Département du Territoire-de-Belfort, direction des Archives Départementales.

Présentation du contenu

Les Archives départementales du Territoire-de-Belfort conserve dans la sous-série 1758 W des images numériques réalisées dans le cadre de reportages photographiques réalisé à la demande du Service.

Accroissements

Fonds ouvert.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Reproduction et représentation

Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales peuvent ne pas être titulaires des droits d'auteur des documents contenus dans cette collection.

Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évaluent au cas par cas, selon l'identification des auteurs.

Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].

ATTENTION

Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établit la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

L'ancienne laiterie à Grandvillars.

Cote/Cotes extrêmes

1758 W 742-769

Date

jeudi 20 avril 2017

Autres données descriptives

Photographe : Jean-François Lami.