1962 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)

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Cote/Cotes extrêmes

1962W1-11

Date

1945-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,10 ml, 11 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
Plans d'alignement ;
Classement ou déclassement de voies ;
Plans cadastraux et d'aménagement ;
Plans d'ouvrages d'art ;
Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
Aérodrome de Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/02/2020

Présentation du contenu

Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies routes et panneaux dans le TB ; Plans d'alignement ; Classement ou déclassement de voies ; plans cadastraux et d'aménagement ; Plans d'ouvrages d'art ; Ponts de Belfort et du TB ; Aérodrome de Fontaine.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1962W/1-1962W/11

Date

1945-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

1962W/2

Cote/Cotes extrêmes

1962W/2

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable