Emploi, travail, comité d’entreprise, convention collective, salaire, conflit du travail, durée du travail, chômage, emploi réservé : PV de réunions, rapports, correspondance, listes.

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105 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

Déplier tous les niveaux

105 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

105 W 1-128

Date

1940 - 1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

128 articles - 15 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Date de versement inconnue

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale