1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président.

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Cote/Cotes extrêmes

1595 W 1-12

Date

1984-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

1,50 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 4 avril 2008.

Fonds de dossiers d'affaires ou de projets gérés sous la présidence de Christian Proust.

Présentation du contenu

Français.

Transports.

Cote/Cotes extrêmes

1595 W 2-3

Date

1988-2003