1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1812W

Date

1985-2014

Importance matérielle

1,40 ml, 8 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2015

Archives entrées sans classement, ni conditionnement.

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust au sein du Conseil général : élu et Président.

Mode de classement

Archives classées en mai 2015.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1812W/1-1812W/8

Date

1985-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Terriotire de Belfort

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Emploi, RMI, Revenu de Solidarité Active (RSA), CDAE. - Documentation sur le RMI. Audit stratégique territorial insertion emploi réalisé par la (Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE). L'emploi dans le Territoire de Belfort et l'Aire urbaine : statistiques sur la situation de l'emploi en Franche-Comté et en Alsace, comptes d'exploitations et tableaux d'amortissement des opérations montées par la SEMPAT, évolution de la capacité d'autofinancement de la SEMPAT, documentation sur le financement public du développement local, la situation de l'emploi et les budgets des familles. Soutien à la création d'entreprise : statistiques, rapport Murel sur le travail indépendant, bilan des créations, dossier de candidature du Conseil général au Service d'Amorçage de Projet (SAP) sur les territoires sensibles, aspects financiers, mode d'emploi de la « mini entreprise ». RMI, RSA, CDAE : statistiques sur le RMI compensation de la charge du RMI par l'Etat, fonds de dossier de l'exécutif du 17 novembre.

Cote/Cotes extrêmes

1812W4

Date

1999-2010