Agriculture, achat de matériel pour destruction de nuisibles (1893-1913). Elevage, subvention au syndicat d’élevage (1922). Commerce, bascules, redevance pour droit de passage (1940). Bouilleurs de cru, ateliers, contribution forfaitaire (1922-1939).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

SAINT-DIZIER-L'EVEQUE

Mots clés lieux

Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)

Agriculture – Commerce – Industrie

Agriculture, achat de matériel pour destruction de nuisibles (1893-1913). Elevage, subvention au syndicat d’élevage (1922). Commerce, bascules, redevance pour droit de passage (1940). Bouilleurs de cru, ateliers, contribution forfaitaire (1922-1939).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 90/10

Date

1893-1940

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