CANAL ET MILIEUX AQUATIQUES :- Préservation et mise en valeurs du patrimoine et des paysages du canal de Montbéliard à la Haute-Saône dans le département du TB : étude du patrimoine- Etude pour la valorisation environnementale et paysagère de la vallée de la Bourbeuse : étude et projetIPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans, expertise

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1959 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)

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1959 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)

Cote/Cotes extrêmes

1959W1-13

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,30 ml, 13 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/01/2020

Présentation du contenu

Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population du TB ; Aménagement de Belfort et du TB ; Aire urbaine et agglomération belfortaine ; Commerce ; Economie -agriculture-environnement ; Mobilité ; Canal et milieux aquatiques ; IPSé - UTBM ; Atlas généraux.

Mots clés matières

équipement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des territoires

Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population du TB ; Aménagement de Belfort et du TB ; Aire urbaine et agglomération belfortaine ; Commerce ; Economie -agriculture-environnement ; Mobilité ; Canal et milieux aquatiques ; IPSé - UTBM ; Atlas généraux.

Cote/Cotes extrêmes

1959W/1-1959W/13

Date

1989-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable