juillet 1870 - 14 août 1871

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

Déplier tous les niveaux

3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés matières

fiscalité, enregistrement, administration

Bureau de Delle

Mots clés collectivités

France. Bureau de l'enregistrement (Delle, Territoire de Belfort), France. Bureau de l'enregistrement (Delle, Haut-Rhin)

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits scélés.

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 30/1-46

Date

1866-1969

Mots clés typologiques

Répertoire général

juillet 1870 - 14 août 1871

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 30/14

Date

Entre le 1er juillet 1870 et le 14 août 1871

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.