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122 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dorans : étude extension du village. Offemont : salle polyvalente de l’Arsot. Menoncourt : étude d’aménagement de la Mairie-Ecole. Meroux : étude d’aménagement de la zone Touramont-Sud.

Date

1991, 2000

Cote

1611 W 1

Résultat n°2

Offemont : étude de faisabilité de la Maison de l'Enfance et des Loisirs au lieu-dit « dans les Gras ». Beaucourt : étude préalable à l’aménagement de la zone « des Grands Champs ».

Date

1983, 1997

Cote

1611 W 2

Résultat n°3

Sévenans : Etude du devenir de la Z.A.D. du futur échangeur de Sévenans. Bavilliers : tous projets : aménagement du centre ville, charte d’Art Urbain, étude de circulation, Z.I. de Bavilliers-Argiésans.

Date

1977, 1999

Cote

1611 W 6

Résultat n°4

Essert : tous projets : étude de circulation et de sécurité, étude de la RN19, Z.A.C. d’Essert Nord. Aménagement parc de loisirs du Mont. Chaux Z.A.C. des Fours à Chaux, règlement d’urbanisme.

Date

1973, 1997

Cote

1611 W 7

Résultat n°5

Valdoie tous projets d’habitations : « La Gouttate » résorption d’habitat insalubres ; circulation plans des carrefours, restructuration de la mairie ; projet d’aménagement de la rue Paul Huebe ; projet de construction d’un plateau sportif. Dossier de création zone d’activités « du Moulin sous bois ». Aménagement de la zone Nai. Aménagement du lotissement « le Parc ». Etude d’aménagement des espaces publics.

Date

1989, 1997

Cote

1611 W 8

Résultat n°6

Bourogne : étude de développement sur la traversée après ouverture de la voie rapide. Aménagement rue de la Varonne et du carrefour RN 19-RD 29. Projets « Chenevières », « les Vignes », « la Varonne ». Projet gymnase la Varonne. Projet Z.I. Bourogne. Danjoutin : contrat de famille.

Date

1973, 1995

Cote

1611 W 9

Résultat n°7

Desserte du Pays Sous Vosgien : études initiales et complémentaires. Z.A.C. de Danjoutin : dossier de création de la zone d’activités du Moulin.

Date

1982, 1987

Cote

1611 W 10

Résultat n°8

Morvillars : aménagement de la Z.A.C. des Tourelles. Bavilliers-Belfort : aménagement de la Z.A.C. des Montants L.E.P. Industriel.

Date

1983, 1993

Cote

1611 W 11

Résultat n°9

Valdoie Z.A.C. de la Rosemontoise : étude préalable à la création de la Z.A.C.. Dossier de création : réalisation de la zone d’aménagement concerté à usage d’activités dite Z.A.C du Bois d’Arsot.

Date

1982, 1995

Cote

1611 W 12

Résultat n°10

Essert Z.A.C. du Port : création. Belfort : Z.A.C. d’Altkirch.

Date

1978, 1997

Cote

1611 W 13

Résultat n°11

Belfort-Perouse : projet d’extension de la Z.A.C. de la Justice. Projet de terrain de foot des Glacis. Fort de la Justice : projet de remaniement, dossier de création-réalisation d’une zone à usage d’enseignement d’activités tertiaires et commerciales.

Date

1979, 1996

Cote

1611 W 14

Résultat n°12

Belfort Z.A.C. de la Justice : projet de station-service. Création d’un nouveau secteur Z.E. Les entrées de villes de Belfort : aménagement du secteur des Glacis. Un dossier de divers plans à diverses échelles (occupation des parcelles par les entreprises).

Date

1983, 1992

Cote

1611 W 15

Résultat n°13

ZAC de Bougenel : dossier de création, de réalisation. Aménagement des quartiers militaires. Z.A.C. des Faubourgs de France et 4AS : consultation des maitres d’œuvre (3 dossiers : AMADEO, MAUROS et CASTRO-SINCO).

Date

1976, 1981

Cote

1611 W 16

Résultat n°14

District d’Agglomération Belfortaine : note sur les enjeux d’un schéma de déplacement pour le district.

Date

1997, 1999

Cote

1611 W 17

Résultat n°15

Delle : aménagement de la Z.A.C. de la Haute Lemonate : plan d’occupation des sols de Delle. Plan d’occupation des sols d’Evette : dossier d’approbation modification du P.O.S d’Evette-Salbert. Plan d’occupation des sols de Danjoutin : dossier d’approbation modification du P.O.S..

Date

1983, 1998

Cote

1611 W 18

Résultat n°16

Belfort pistes cyclables : concertation relative à la piste du faubourg des Vosges. Etude de réalisation de liaisons cyclables franco-Suisse : programme et sélection du maître d’œuvre. Politique cyclable : schéma directeur élaboré par le Conseil Général. Offemont : dossier de création et réalisation de la Z.A.C. du Ballon.

Date

1989, 1999

Cote

1611 W 19

Résultat n°17

Belfort La Miotte : étude de faisabilité de l’extension de l’urbanisation sur le coteau de la Miotte : gros dossier photos. Quartier des usines : gros dossier photos. Plan du Square Lechten : proposition d’aménagement.

Date

1989, 1997

Cote

1611 W 20

Résultat n°18

Extensions du quartier Maud’hui. Etude d’aménagement du Fort Hatry. Aménagement du Square Châteaudun. Savoureuse : plan de prévention des risques d’inondation du Bassin de la Savoureuse.

Date

1982, 1998

Cote

1611 W 21

Résultat n°19

Aménagement touristique de la zone du Malsaucy : dossier de demande de subvention, d’enquête conjointe d’utilité publique et parcellaire, proposition d’aménagement et de développement. Dossier un nouveau camping à Belfort : proposition d’aménagement et de développement.

Date

1980, 1988

Cote

1611 W 22

Résultat n°20

Réhabilitation de la station d’épuration des eaux usées de Belfort. Z A.C de L’Esperance : étude d’impact, dossier de réalisation de la zone. Aménagement de la caserne de l’Espérance.

Date

1986, 1996

Cote

1611 W 23