Andelnans (Territoire de Belfort)

1
Registre des déclarations en cas de constructions nouvelles.

Date

1891-1934

Cote

1 Ed 1 G 9
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Registre des déclarations en cas de constructions nouvelles.
2
Ouvrages militaires, ventes de terrains communaux : correspondances, arrêtés préfectoraux.

Date

1875-1891

Cote

1 Ed 1 N 5
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 1 N Titres de propriété
- Ouvrages militaires, ventes de terrains communaux :...
3
an V-an XI

Cote

1 Ed 2 E 1*
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE E État civil
- Registres des mariages.
- an V-an XI
4
Révision des listes électorales : tableau de rectifications, feuilles de réclamations.

Date

1911-1928

Cote

1 Ed 1 K 2
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE K Élections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Élections
- Révision des listes électorales : tableau de rectifications,...
5
Guerre de 1813-1815 : répartition des charges de guerre.

Date

1824-1829

Cote

1 Ed 4 H 2
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre et de troubles
- Guerre de 1813-1815 : répartition des charges de guerre.
6
1895-1940

Cote

1 Ed 2 N 3
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Forêt communale : affouage (1814-1815), adjudication...
- 1895-1940
7
1909-1924.

Cote

1 Ed 1 J 2
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 1 J Police locale
- Contrôle des chiens : registres d’inscription des chiens.
- 1909-1924.
8
Inventaires des archives et du mobilier.

Date

1850-1977

Cote

1 Ed 6 D 1
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE D Administration et organisation
- 6 D Archives communales
- Inventaires des archives et du mobilier.
9
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes des bénéficiaires.

Date

1908-1922

Cote

1 Ed 4 Q 4
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...
10
Contribution foncières des propriétés non bâties : déclaration de dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants.

Date

1927-1939

Cote

1 Ed 1 G 10
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contribution foncières des propriétés non bâties :...
11
an XII-1812

Cote

1 Ed 1 E 2*
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE E État civil
- Registres des naissances.
- an XII-1812
12
Polices d'assurances et avenants (1913-1954).

Cote

1 Ed 4 Q 10
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
- Polices d'assurances et avenants (1913-1954).
13
Statuts (1926).

Cote

1 Ed 4 Q 11
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
- Statuts (1926).
14
1952-1959.

Cote

1 Ed 1 J 3
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 1 J Police locale
- Contrôle des chiens : registres d’inscription des chiens.
- 1952-1959.
15
Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).

Cote

1 Ed 3 O 14
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Eau potable
- Distribution de l’eau potable (1936-1966).
- Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).
16
Extrait de la matrice primitive des patentes.

Date

1908

Cote

1 Ed 1 G 15
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Extrait de la matrice primitive des patentes.
17
Adjudication des herbes : procès-verbaux.

Date

1904-1909

Cote

1 Ed 2 N 5
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Adjudication des herbes : procès-verbaux.
18
Achat de matériel : factures, correspondance.

Date

1851-1932

Cote

1 Ed 5 H 1
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 5 H Pompiers
- Achat de matériel : factures, correspondance.
19
Matrices cadastrales.

Date

[Début XIXe siècle]

Cote

1 Ed 1 G 1
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales.
20
Chemin départemental n° 4 : adjudication du rechargement (1813), état des plantations (1842), état des frais pour la réparation d’un ponceau (1851).

Date

1813-1851

Cote

1 Ed 1 O 2
- Contexte : 1 E dépôt - Andelnans
- SERIE O Services techniques et travaux
- 1 O Travaux publics, voirie
- Chemin départemental n° 4 : adjudication du rechargement...

Résultats de la recherche

Registre des déclarations en cas de constructions nouvelles.

Date

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Ouvrages militaires, ventes de terrains communaux : correspondances, arrêtés préfectoraux.

Date

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

an V-an XI

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Révision des listes électorales : tableau de rectifications, feuilles de réclamations.

Date

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Guerre de 1813-1815 : répartition des charges de guerre.

Date

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

1895-1940

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

1909-1924.

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Inventaires des archives et du mobilier.

Date

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes des bénéficiaires.

Date

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Contribution foncières des propriétés non bâties : déclaration de dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants.

Date

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

an XII-1812

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Polices d'assurances et avenants (1913-1954).

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Statuts (1926).

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

1952-1959.

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Consommation d’eau : états des redevances (1955-1962).

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Extrait de la matrice primitive des patentes.

Date

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Adjudication des herbes : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Achat de matériel : factures, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Matrices cadastrales.

Date

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

Chemin départemental n° 4 : adjudication du rechargement (1813), état des plantations (1842), état des frais pour la réparation d’un ponceau (1851).

Date

Cote

Contexte : 1 E dépôt - Andelnans